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411 University St, Seattle

maxbizz@mail.com

Raison sociale : GROUPE PREVENANCE
Statut juridique : SAS 

Siège social : 7 Rue Voirin – 25000 BESANCON
Pays : FRANCE

Téléphone : 03 81 81 66 40
Mail : contact@groupe-prevenance.fr

SIREN : 901 850 669

SIRET : 901 850 669 00010
N° TVA : FR901850 669

Code APE : 6622Z (Activités des agents et courtiers d’assurances)
Capital social : 37 474,00 €

  • ORIAS : 21007288 – www.orias.fr
  • RC Professionnelle : Souscrite auprès de la CGPA sous le numéro de police : RCP77225

Création

L’édition du site groupe-prevenance.fr est assurée par la société GROUPE PREVENANCE SAS – forme sociale au capital de 37 474,00 €, immatriculée au RCS de Besançon sous le numéro 901 850 669 dont le siège social est situé 7 Rue Voirin, 25000 Besançon – contact@groupe-prevenance.fr – 03 81 81 66 40. 

Le Directeur de la publication est Monsieur ACHARD Vincent

Le Webmaster du site est la société WOOPLEE sas – Forme sociale au capital de 10 000 €, immatriculée au RCS de Besançon sous le numéro B 811 570 639 dont le siège social est situé 7 Rue Lavoisier, 25000 Besançon – contact@wooplee.fr – 06 70 87 66 68. 

Photographe : images libres de droit. 

Hébergement

L’Hébergeur du site est la société OVH, Forme sociale au capital de Capital social : 10 174 560,00 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole, sous le numéro B 424 761 419 dont le siège social est situé 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX – 08 90 10 92 13.

Responsabilité

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Propriété Intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de la société, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de GROUPE PREVENANCE SAS. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. GROUPE PREVENANCE SAS est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la propriété intellectuelle (loi nº 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux droits d’auteur et aux bases de données).